Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 128
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Texte intégral
128.(Abrogé : 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.).
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 128; 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.
128.La tarification pour le cours de natation pour adultes, pour les piscines extérieures est la suivante :
1°le tarif est de 49 $ pour un résident;
2°le tarif est de 73,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 128.
128.La tarification pour le cours de natation pour adultes, pour les piscines extérieures est la suivante :
1°le tarif est de 49 $ pour un résident;
2°le tarif est de 73,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 128.
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